Ville d Orgueil

Séance du Conseil Municipal

Séance du Conseil Municipal

Le 28 avril 2014 à 20h30

A la salle des mariages

ORDRE DU JOUR : 

• Présentation et vote du budget principal Commune 2014, il vous sera adressé dès que possible
• Présentation et vote du budget annexe assainissement collectif 2014, il vous sera adressé dès que possible
• Présentation et vote du budget CCAS par les délégués du conseil municipal
• Vote des taux des 3 taxes TH – TFB – TFNB, taux communal. 1259 jointe, proposé comme l’année dernière, pas d’augmentation
• Proposition de prêts bancaires pour les investissements NGS T4 et T5 et piétonnier T3
• Indemnités de fonction des Elus. Fixation des indemnités mensuelles Maire et Adjoints. Délégation de signatures
• Augmentation du prix des repas cantine scolaire
• Participation demandée pour la dissimulation du réseau France Télécom conjointement avec les travaux de dissimulation. Pour le renforcement BT chemin des Aiguillons de RD930 à poste de transformation lotissement La Forge
• Participation de principe demandée pour la dissimulation du réseau France Télécom dans le projet de renforcement avec dissimulation BT de l’entrée du lotissement La Nauzette à RD930
• Participation aux transports scolaires 2014-2015
• Délibération pour le transfert des chemins ruraux en voirie communale pour prise en charge par la CCTGV, Tableau ci-joint
• Pour info : la nouvelle organisation lors de l’installation du Conseil Communautaire CCTGV
• Par anticipation : votre disponibilité pour constituer le bureau des élections Européennes du dimanche 25 mai 2014
• Le point sur les 150 ans de la chute de la météorite d’Orgueil, qui est unique au monde. Conférence, édition d’une revue, expos et témoignages. Mes échanges avec Mesdames Les Directrices du muséum d’histoires naturelles de Paris et de Montauban et Mme La Directrice de communication cité de l’espace à Toulouse
• Le point sur la construction des tranches T4 et T5 du NGS. Des observations acerbes à l’encontre de l’entreprise Canetti qui n’avance pas
• Le point sur le multisport et le piétonnier T3
• Le point assez succinct sur le document Sol et Cité qui vous a été remis (des hypothèses)
• Le point sur la construction du parc photovoltaïque à la Domaize programmé au 2 juin début des travaux et amenée du câble au poste source à Villemur réalisé
• Reprendre le dossier ARTELIA pour la STEP
• Lettre de demande de Mr Pinaud Sébastien pour acquérir une bande de terre dans le Parc du Presbytère pour agrandir l’arrière de son habitation
• Divers

Info population : Le PLU est applicable depuis début avril 2014.


NB : l’utilisation du terrain dit « Jolibert ». De l’historique de plusieurs projets avant l’acquisition Mairie à aujourd’hui, comment se positionner pour l’avenir.
Cérémonie du 8 mai. Commémoration de la victoire de 1945 proposée le dimanche 11 mai.

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