Ville d Orgueil
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Arrêtés Préfectoraux
Arrêtés municipaux
- PEI
- arrêtés DECI et bornes incendies
- 20201218 : arrêté municipal portant organisation de la tournée des encombrants
- 20220719 : arrêté portant modification des horaires des services municpaux
- 20220718 : arrêté portant règlement intérieur de l'accueil de loisirs communal
- 20220830 : arrêté portant adoption du règlement du service d'assainissement collectif (voir le règlement)
- 20221018 : arrêté autorisant l'ouverture d'un ERP
- 20220420 : arrêté municipal de voirie portant alignement
- 20230511 : arrêté portant autorisation exceptionnelle d'occupation des locaux ERP pour l'organisation d'une soirée
- 20230706 : arrêté portant alignement impasse Fabette
- 20231110 : fermeture du stade - impraticabilité du 10/11 au 20/11/2023
TAXIS :
- arrêté Taxi
- 20230123 : arrêté portant autorisation de stationnement d'une véhicule taxi (ADS n°1)
Arrêtés municipaux permanents
Arrêtés de circulation
- 20201109 : arrêté de circulation : RD930/94 et les voies communales. Diagnostic du réseau des eaux usées.
- 20201201 : Pont de la Nauze situé sur VC5 - Chemin de Pautal / Travaux sur Ouvrage d'Art
- 20201214 : Réglementation du régime de priorité au croisement formé par la voie communale VC1 Route de Planques et Chemin de Ronde
- 20210615 : Réglementation du régime de priorité au carrefour entre le chemin de Vigne Grande, la Route du Stade et la RD94, par la mise en place d'une signalisation dite STOP
- 20220314-03 : arrêté de circulation d'un an - Circet
- 20220627-02 : arrêté de circulation route de Planques secteur Relance - ROCHAS - 28 juin au 31/09/2022
- 20220627-03-01 : arrêté de circulation fermeture chemin des communaux - place de la mairie du 4/07 au 31/08/2023
- 20220831: arrêté route barrée : ch des communaux et chemin de Ronde et circulation alternée RD 930 - CITEL 12/09/22 au 12/01/2023
- 20220831-01 : arrêté de circulation Route de la Rivière à partir du 26/09 pour 15 jours
- 20220831-02 : arrêté de circulation Route de la Rivière à partir du 05/09 pour 21 jours
- 20220930 : arrêté de circulation Route de la Rivière à partir du 07/10/2022 pour 15 jours
- 20221205 : arrêté de circulation le 16 Décembre 2022 de 14h à 16h30 - calèche du Père Noël
- 20232401 : circulation alternée - centre bourg pour EUROVIA du 30/01/23 au 03/02/23
- 20230710 : arrêté de circulation Route de Planques 24 Juillet au 30 Octobre 2023
- 20230804 : arrêté de circulation - RD 930 Route barrée en centre bourg - 21 au 25 aout 2023
- 20230912 : arrêté de circulation - RD 930 Route barrée en centre bourg la nuit - 11 au 20 Septembre 2023
- 20230929 : arrêté de circulation RD930 - travaux sur réseau EU - SOGATRAP - du 9 au 13/10/2023
- 20231016 : arrêté de circulation Route de Planques - abattage d'un arbre - route barrée le 19/10/2023
Arrêtés de péril
Mairie d'Orgueil 281 Grand rue - 82370 Orgueil - Tél 00 33 (0)5 63 30 51 50 - Fax 00 33 (0)5 63 30 16 38