Ville d Orgueil
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Arrêtés Préfectoraux
- arrêté préfectoral réglementation feux
- arrêté préfectoral de restriction des déplacements : les parcs, jardins municipaux, les voies pédestres et cyclables des berges de canaux et cours d'eau, les zones de loisirs, les sentiers de randonnée balisés sont interdits au public
Arrêtés municipaux
- PEI
- arrêtés DECI et bornes incendies
- arrêté Taxi
- 20201218 : arrêté municipal portant organisation de la tournée des encombrants
- 20210604 : arrêté portant modification des horaires d'ouverture de la Mairie
Arrêtés de circulation
- Arrêtés permanent de circulation Rue du Bourg et Route des Aiguillons - Mars 2020
- 20201109 : arrêté de circulation : RD930/94 et les voies communales. Diagnostic du réseau des eaux usées.
- 20201201 : Pont de la Nauze situé sur VC5 - Chemin de Pautal / Travaux sur Ouvrage d'Art
- 20201214 : Réglementation du régime de priorité au croisement formé par la voie communale VC1 Route de Planques et Chemin de Ronde
- 20210615 : Réglementation du régime de priorité au carrefour entre le chemin de Vigne Grande, la Route du Stade et la RD94, par la mise en place d'une signalisation dite STOP
- 20211123 : arrêté permanent de police de circulation 7 décembre 2021
- 20220314-03 : arrêté de circulation d'un an - Circet
- 20220328 : arrêté de circulation,remplacement poteau Télécom du 30/03/2022 au 8/07/2022
- 20220627 : arrêté de circulation alternée - RD930 centre bourg - ENEDIS - 11 Juillet 2022
- 20220627-02 : arrêté de circulation route de Planques secteur Relance - ROCHAS - 28 juin au 8 Aout 2022
- 20220627-03 : arrêté de circulation fermeture chemin des communaux - place de la mairie du 4/07 au 31/08/2022
- 20220630 : arrêté de circulation : fermeture de l'impasse Fabette samedi 2 juillet de 9h à 12h
Arrêtés de péril
Mairie d'Orgueil 281 Grand rue - 82370 Orgueil - Tél 00 33 (0)5 63 30 51 50 - Fax 00 33 (0)5 63 30 16 38