Ville d Orgueil
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Arrêtés Préfectoraux
- arrêté préfectoral réglementation feux
- arrêté préfectoral de restriction des déplacements : les parcs, jardins municipaux, les voies pédestres et cyclables des berges de canaux et cours d'eau, les zones de loisirs, les sentiers de randonnée balisés sont interdits au public
Arrêtés municipaux
- PEI
- arrêtés DECI et bornes incendies
- arrêté Taxi
- 20201218 : arrêté municipal portant organisation de la tournée des encombrants
- 20210604 : arrêté portant modification des horaires d'ouverture de la Mairie
Arrêtés de circulation
- Arrêtés permanent de circulation Rue du Bourg et Route des Aiguillons - Mars 2020
- 20201109 : arrêté de circulation : RD930/94 et les voies communales. Diagnostic du réseau des eaux usées.
- 20200914 : prolongation arrêté de circulation - Route des Aiguillons, chemin des Communaux, chemin du Ribatel et impasse du Chalet
- 20201201 : Pont de la Nauze situé sur VC5 - Chemin de Pautal / Travaux sur Ouvrage d'Art
- 20201214 : Réglementation du régime de priorité au croisement formé par la voie communale VC1 Route de Planques et Chemin de Ronde
- 20210615 : Réglementation du régime de priorité au carrefour entre le chemin de Vigne Grande, la Route du Stade et la RD94, par la mise en place d'une signalisation dite STOP
- 20211123 : arrêté permanent de police de circulation 7 décembre 2021
- 20211207 : arrêté de circulation - route barrée - Renouvellement réseau AEP Route de planques, plan de déviation : du 13 décembre 2021 au 12 mars 2022
Arrêtés de péril
Mairie d'Orgueil 281 Grand rue - 82370 Orgueil - Tél 00 33 (0)5 63 30 51 50 - Fax 00 33 (0)5 63 30 16 38