Ville d Orgueil

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Comptes-rendus des réunions du Conseil municipal

2022

Séance du 3 Février : procès-verbal
Séance du 22 Mars : procès-verbal,
Séance du 13 Avril : procès-verbal, budget primitif 2022 de la commune, budget primitif 2022 assainissement
Séance du 11 Mai : procès-verbal
Séance du 23 Juin 2022 : délibérations, procès-verbal
Séance du 21 Juillet 2022 :

  • 20220701 et convention : convention pluriannuelle pour l'extrascolaire avec l'association Yaka Jouer 2022/2025
  • 20220702 et convention : convention annuelle pour l'ALSH Ados avec l'association Yaka Jouer pour 2022/2023
  • 20220703 : suppression emploi permanent agent de maitrise
  • 20220704 : création d'un emploi permanent d'agent technique catégorie C - 28h
  • 20220705 : création emploi non permanent d'agent technique
  • 20220706 : création emplois non permanents d'agent technique ou prolongement d'agent en contrat PEC
  • 20220707 : mise à jour du tableau des effectifs
  • Procès-verbal de la séance

Séance du 30 Septembre 2022 :

  • 20220901 : incomplétude du Conseil municipal suite à démission
  • 20220902 : annulation de la délibération 20220505 portant prolongation du CDD de responsable des affaires générales
  • 20220903 : lancement marché public de maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation et reconstruction de la ferme Jolibert
  • 20220904 : composition de la commission MAPA pour le marché de réhabilitation et reconstruction de la ferme Jolibert
  • 20220905 : demande de subvention : réhabilitation et reconstruction de la ferme Jolibert
  • 20220906 : obligation d'un permis de démolir sur le territoire de la Commune d'Orgueil
  • procès-verbal de la séance

Séance du 10 Novembre 2022 :

  • 20221101 : Autorisation donnée au Mairie d'agréer la cession du fonds de commerce Succession VOLPE / BERMUDES - MORICEAU
  • 20221102 : Mise à jour de l'acte constitutif d'une régie de recette
  • 20221103: Actualisation du RIFSEEP
  • 20221104-1: Attribution du marché public de travaux pour la réhabilitation et la mise en accessibilité de la mairie
  • 20221105 : Attribution du marché public de travaux pour la requalification des espaces publics du centre historique d'Orgueil
  • 20221106 : Attribution du marché public de maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation et la reconstruction de la ferme Jolibert en locaux commerciaux
  • 20221107 : Transfert de l'exercice de la compétence "mise en place et organisation d'un service comprenant la création, l'entretien et l'exploitation des infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE)" au SDE 82 et installation d'une borne de recharge
  • 20221108 : Election des représentants de l'Association YakaJouer
  • 20221109 : Présentation du rapport sur le prix et la qualité (RPQS) d'assainissement pour 2021
  • 20221110 : Etude d'opportunité d'adhésion au Syndicat Mixte d'assainissement de la Garonne (SMAG)
  • 20221111 : Signature de la Convention Territoriale Globale avec la CAF du Tarn et Garonne 
  • 20221112 : Adoption de la charte photovoltaïque au sol
Comptes-rendus 2021

 

Comptes-rendus année 2019

Comptes-rendus de l'année 2018

Comptes-rendus de l'année 2017 :

Comptes-rendus de l'année 2016

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