Ville d Orgueil

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Comptes-rendus des réunions du Conseil municipal

Séances de 2024

        Séance du 1er Février 2024

  • 20240101: Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent
  • 20240102 : Demande de subvention - requalification des espaces publics - Phase 2 Jolibert
  • 20240103 : Autorisation du transfert d'une partie de la Compétence approvisionnement en eau à la Communauté de Communes Grand Sud Tarn et Garonne et modification - mise à jour des statuts
  • PV de séance

Séance du 5 Mars 2024

Séance du 4 Avril 2024

  • 20240401 : vote des taux de la fiscalité pour 2024 - états fiscaux 1259
  • 20240402 : affectation des résultats 2023 - BP Commune
  • 20240403 : subventions allouées aux personnes de droit privé
  • 20240404 : gratuité des services périscolaires pour Juin/Juillet 2024
  • 20240405 : reconduction de la convention de fourrière animalière avec la SACPA
  • 20240406 : reconduction de la convention avec 30 millions d'amis
  • 20240407 : approbation du Budget Primitif de la Commune (+note budgétaire) - document budgétaire
  • 20240408 : convention d'attribution d'un fonds de concours pour le projet de réhabilitation et reconstruction de la ferme Jolibert
  • PV de séance

Séance du 23 Mai 2024

  • 20240501 : création de poste - emploi permanent - administratif 30h
  • 20240502 : suppression de poste - emploi permanent - administratif 35h
  • 20240503 : mise à jour du tableau des effectifs
  • 20240504 : demande de subvention : aménagements des espaces publics Jolibert
  • 20240505 :tirage au sort du jury d'assises pour 2025
  • 20240506 : inscription de la commune au Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et de Randonnées
  • 20240507 : adhésion au groupement d'achats des syndicats départementaux d'énergies pour l'achat et la valorisation d'énergies, l'achat de fournitures, de services ou de travaux en matière d'efficacité énergétique
Séances de 2023

Séance du 2 Février 2023 :

  • 20230101 Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)
  • 20230102  Attribution du lot 4 - Marché public de travaux pour la requalification des espaces publics du Centre Historique d'Orgueil
  • 20230103-01  Demande de subvention - Projet de requalification des espaces publics - Tranche 2
  • 20230104 Adhésion au SMAG
  • procès verbal de la séance

Séance du 30 Mars 2023

Séance du 14 Avril 2023

Séance du 1er Juin 2023

  • 20230601 : tirage au sort du jury d'assises pour 2023
  • 20230602 : actualisation du plan de financement - réhabilitation de la mairie
  • 20230603 : cession foncière Monsieur PINAUD et Madame PINAUD NAVARRO
  • 20230604 : avenant au contrat d'équipement n°1 avec le Conseil Départemental de Tarn et Garonne
  • 20230606 : gratuité de la garderie pendant la période de Juin à Juillet 2023
  • 20230607 : désignation du référent déontologue des élus
  • 20230608 : participation aux frais de transports scolaires pour 2023-2024
  • procès-verbal de la séance

Séance du 13 Juillet 2023

  • 20230701 : Choix du prestataire en matière de fourniture de repas pour la restauration scolaire
  • 20230702 : Tarifs pour l'année scolaire 2023/2024 : restauration scolaire, périscolaire, accueil de loisirs associé à l'école
  • 20230720 : Convention annuelle ALSH Ados
  • 20230703 : Autorisation de lancement du marché public de travaux pour la réhabilitation de la ferme Jolibert
  • 20230704 : Désignation des membres de la commission MAPA Jolibert
  • 20230719 : demande de subvention - Agence de l'eau - toiture végétalisée patio
  • 20230705 : Charte Photovoltaïque au sol - Avis de principe en début de projet pour la centrale photovoltaïque au sol portée par Valéco sur les communes de Campsas, Orgueil et Labastide Saint Pierre
  • 20230706 : Autorisation donnée au Maire d'agréer la cession du fonds de commercer Succession VOLPE / TAMBURINI-BORDE
  • 20230707 : Création de poste - accroissement temporaire d'activité - enfance
  • 20230708 : Création de poste - accroissement temporaire d'activité - enfance
  • 20230709 : Création de poste - accroissement temporaire d'activité - enfance
  • 20230710 : Création de poste - accroissement temporaire d'activité - enfance
  • 20230711 : Création de poste - accroissement temporaire d'activité - enfance
  • 20230712 : Création de poste - accroissement temporaire d'activité - enfance
  • 20230713 : Création de poste - accroissement temporaire d'activité - technique
  • 20230714 : Création de poste - accroissement temporaire d'activité - technique
  • 20230715 : Création de poste - emploi permanent - technique
  • 20230716 : Création de poste - accroissement temporaire d'activité - administratif
  • 20230717 : Suppression de poste - emploi permanent - technique
  • 20230718 : mise à jour du tableau des effectifs
  • procès-verbal de la séance

Séance du 12 Octobre 2023

  • 20231001 : Renouvellement de la Commission de contrôle des listes électorales
  • 20231002 : Admission en non valeur
  • 20231003 : Attribution du marché pour la réhabilitation et la reconstruction de la ferme Jolibert
  • 20231004 : DM1 - budget Assainissement
  • 20231005 : Rapport annuel 2022 - Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC)
  • 20231006 : souscription d'un emprunt - financement du périmètre 1 Espaces publics, réhabilitation mairie, Réhabilitation Jolibert
  • procès-verbal de la séance

 Séance du 14 Novembre 2023

  • 20231101 : subvention allouée à une personne de droit privé
  • 20231102 : dispositions relatives au prêt des tables et chaises communales
  • 20231103 : convention de financement dans le cadre du fonds d'innovation pédagogique
  • 20231104 : attribution de la prime exceptionnelle pouvoir d'achat
  • 20231106 : signature de l'avenant pour le contrat de 2ème génération 2022-2028 Bourg Centre Occitanie/Pyrénées Méditerranée
  • 20231107 : Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service de collecte, traitement et valorisation des déchets
  • 20231108 : Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service d'eau potable
  • Procès-verbal de la séance

 Séance du 14 Décembre 2023

  • 20231201 : DM3 Assainissement
  • 20231202 : DM2 Assainissement
  • 20231203 : création emploi permanent - administratif
  • 20231204 : Mise à jour du tableau des effectifs
  • 20231205 : Convention relative au contrôle et à l'entretien des appareils de défense contre l'incendie
  • 20231206 : Désignation des délégués au Syndicat Mixte d'Assainissement de la Garonne
  • 20231207 : Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du service d'assainissement 2022
  • 20231208 : Charte de collaboration entre les Communes de la Communauté de Communes Grand Sud Tarn et Garonne pour l'élaboration et les évolutions des documents d'urbanisme.
  • Procès verbal de la séance

 

 

 

 

 

Séances de 2022

Séance du 3 Février : procès-verbal
Séance du 22 Mars : procès-verbal,
Séance du 13 Avril : procès-verbal, budget primitif 2022 de la commune, budget primitif 2022 assainissement
Séance du 11 Mai : procès-verbal
Séance du 23 Juin 2022 : délibérations, procès-verbal
Séance du 21 Juillet 2022 :

  • 20220701 et convention : convention pluriannuelle pour l'extrascolaire avec l'association Yaka Jouer 2022/2025
  • 20220702 et convention : convention annuelle pour l'ALSH Ados avec l'association Yaka Jouer pour 2022/2023
  • 20220703 : suppression emploi permanent agent de maitrise
  • 20220704 : création d'un emploi permanent d'agent technique catégorie C - 28h
  • 20220705 : création emploi non permanent d'agent technique
  • 20220706 : création emplois non permanents d'agent technique ou prolongement d'agent en contrat PEC
  • 20220707 : mise à jour du tableau des effectifs
  • Procès-verbal de la séance

Séance du 30 Septembre 2022 :

  • 20220901 : incomplétude du Conseil municipal suite à démission
  • 20220902 : annulation de la délibération 20220505 portant prolongation du CDD de responsable des affaires générales
  • 20220903 : lancement marché public de maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation et reconstruction de la ferme Jolibert
  • 20220904 : composition de la commission MAPA pour le marché de réhabilitation et reconstruction de la ferme Jolibert
  • 20220905 : demande de subvention : réhabilitation et reconstruction de la ferme Jolibert
  • 20220906 : obligation d'un permis de démolir sur le territoire de la Commune d'Orgueil
  • procès-verbal de la séance

Séance du 10 Novembre 2022 :

  • 20221101 : Autorisation donnée au Mairie d'agréer la cession du fonds de commerce Succession VOLPE / BERMUDES - MORICEAU
  • 20221102 : Mise à jour de l'acte constitutif d'une régie de recette
  • 20221103: Actualisation du RIFSEEP
  • 20221104-1: Attribution du marché public de travaux pour la réhabilitation et la mise en accessibilité de la mairie
  • 20221105 : Attribution du marché public de travaux pour la requalification des espaces publics du centre historique d'Orgueil
  • 20221106 : Attribution du marché public de maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation et la reconstruction de la ferme Jolibert en locaux commerciaux
  • 20221107 : Transfert de l'exercice de la compétence "mise en place et organisation d'un service comprenant la création, l'entretien et l'exploitation des infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE)" au SDE 82 et installation d'une borne de recharge
  • 20221108 : Election des représentants de l'Association YakaJouer
  • 20221109 : Présentation du rapport sur le prix et la qualité (RPQS) d'assainissement pour 2021
  • 20221110 : Etude d'opportunité d'adhésion au Syndicat Mixte d'assainissement de la Garonne (SMAG)
  • 20221111 : Signature de la Convention Territoriale Globale avec la CAF du Tarn et Garonne 
  • 20221112 : Adoption de la charte photovoltaïque au sol
  • procès-verbal de la séance

Séance du 16 Décembre 2022 :

  • 20221201 : modification des tarifs de location de la salle des fêtes de l'espace J. Capellini
  • 20221202 : modification du règlement de la location de la salle des fêtes de l'espace J. Capellini
  • 20221203-1 : Décision modificative 2 - budget assainissement
  • 20221204 : Décision modificative 2 - budget commune
  • 20221205 : vente d'un terrain sur la parcelle C 738 de 74 m2 à la société Hivory
  • 20221206: Désignation des délégués au SDE
  • 20221207 : désignation du correspondant incendie et secours
  • 20221208 : désignation des délégués au SIAEP
  • 20221209 : présentation du RPQS du SPANC
  • procès verbal de la séance
Comptes-rendus 2021

 

Comptes-rendus année 2019

Comptes-rendus de l'année 2018

Comptes-rendus de l'année 2017 :

Comptes-rendus de l'année 2016

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