Ville d Orgueil
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Comptes-rendus des réunions du Conseil municipal
Séance du 2 Février 2023 :
- 20230101 Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)
- 20230102 Attribution du lot 4 - Marché public de travaux pour la requalification des espaces publics du Centre Historique d'Orgueil
- 20230103-01 Demande de subvention - Projet de requalification des espaces publics - Tranche 2
- 20230104 Adhésion au SMAG
- procès verbal de la séance
Séance du 30 Mars 2023
Séance du 14 Avril 2023
Séance du 1er Juin 2023
- 20230601 : tirage au sort du jury d'assises pour 2023
- 20230602 : actualisation du plan de financement - réhabilitation de la mairie
- 20230603 : cession foncière Monsieur PINAUD et Madame PINAUD NAVARRO
- 20230604 : avenant au contrat d'équipement n°1 avec le Conseil Départemental de Tarn et Garonne
- 20230606 : gratuité de la garderie pendant la période de Juin à Juillet 2023
- 20230607 : désignation du référent déontologue des élus
- 20230608 : participation aux frais de transports scolaires pour 2023-2024
- procès-verbal de la séance
Séance du 3 Février : procès-verbal
Séance du 22 Mars : procès-verbal,
Séance du 13 Avril : procès-verbal, budget primitif 2022 de la commune, budget primitif 2022 assainissement
Séance du 11 Mai : procès-verbal
Séance du 23 Juin 2022 : délibérations, procès-verbal
Séance du 21 Juillet 2022 :
- 20220701 et convention : convention pluriannuelle pour l'extrascolaire avec l'association Yaka Jouer 2022/2025
- 20220702 et convention : convention annuelle pour l'ALSH Ados avec l'association Yaka Jouer pour 2022/2023
- 20220703 : suppression emploi permanent agent de maitrise
- 20220704 : création d'un emploi permanent d'agent technique catégorie C - 28h
- 20220705 : création emploi non permanent d'agent technique
- 20220706 : création emplois non permanents d'agent technique ou prolongement d'agent en contrat PEC
- 20220707 : mise à jour du tableau des effectifs
- Procès-verbal de la séance
Séance du 30 Septembre 2022 :
- 20220901 : incomplétude du Conseil municipal suite à démission
- 20220902 : annulation de la délibération 20220505 portant prolongation du CDD de responsable des affaires générales
- 20220903 : lancement marché public de maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation et reconstruction de la ferme Jolibert
- 20220904 : composition de la commission MAPA pour le marché de réhabilitation et reconstruction de la ferme Jolibert
- 20220905 : demande de subvention : réhabilitation et reconstruction de la ferme Jolibert
- 20220906 : obligation d'un permis de démolir sur le territoire de la Commune d'Orgueil
- procès-verbal de la séance
Séance du 10 Novembre 2022 :
- 20221101 : Autorisation donnée au Mairie d'agréer la cession du fonds de commerce Succession VOLPE / BERMUDES - MORICEAU
- 20221102 : Mise à jour de l'acte constitutif d'une régie de recette
- 20221103: Actualisation du RIFSEEP
- 20221104-1: Attribution du marché public de travaux pour la réhabilitation et la mise en accessibilité de la mairie
- 20221105 : Attribution du marché public de travaux pour la requalification des espaces publics du centre historique d'Orgueil
- 20221106 : Attribution du marché public de maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation et la reconstruction de la ferme Jolibert en locaux commerciaux
- 20221107 : Transfert de l'exercice de la compétence "mise en place et organisation d'un service comprenant la création, l'entretien et l'exploitation des infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE)" au SDE 82 et installation d'une borne de recharge
- 20221108 : Election des représentants de l'Association YakaJouer
- 20221109 : Présentation du rapport sur le prix et la qualité (RPQS) d'assainissement pour 2021
- 20221110 : Etude d'opportunité d'adhésion au Syndicat Mixte d'assainissement de la Garonne (SMAG)
- 20221111 : Signature de la Convention Territoriale Globale avec la CAF du Tarn et Garonne
- 20221112 : Adoption de la charte photovoltaïque au sol
- procès-verbal de la séance
Séance du 16 Décembre 2022 :
- 20221201 : modification des tarifs de location de la salle des fêtes de l'espace J. Capellini
- 20221202 : modification du règlement de la location de la salle des fêtes de l'espace J. Capellini
- 20221203-1 : Décision modificative 2 - budget assainissement
- 20221204 : Décision modificative 2 - budget commune
- 20221205 : vente d'un terrain sur la parcelle C 738 de 74 m2 à la société Hivory
- 20221206: Désignation des délégués au SDE
- 20221207 : désignation du correspondant incendie et secours
- 20221208 : désignation des délégués au SIAEP
- 20221209 : présentation du RPQS du SPANC
- procès verbal de la séance
Comptes-rendus année 2019
Comptes-rendus de l'année 2018
Comptes-rendus de l'année 2017 :
- 14- Séance du vendredi 13 janvier 2017, cliquez ici
- 15- Séance du vendredi 10 février 2017, cliquez ici
- 16- Séance du vendredi 10 mars 2017, cliquez ici
- 17- Séance du vendredi 07 avril 2017, cliquez ici
- 18- Séance du mercredi 19 avril 2017, cliquez ici
- 19- Séance du mardi 30 mai 2017, cliquez ici
- 20- Séance du mercredi 28 juin 2017, cliquez ici
- 21- Séance du jeudi 27 juillet 2017, cliquez ici
- 22- Séance du lundi 28 août 2017, cliquez ici
- 23- Séance du Vendredi 29 septembre 2017, cliquez ici
- 24- Séance du vendredi 13 octobre 2017, cliquez ici
- 25- Séance du vendredi 17 novembre 2017, cliquez ici
- 26- Séance du mardi 19 décembre 2017, cliquez ici
Comptes-rendus de l'année 2016
- 01- Séance du vendredi 12 février, cliquez ici
- 02- Séance du vendredi 26 février, cliquez ici
- 03- Séance du vendredi 18 mars, cliquez ici
- 04- Séance du vendredi 1er avril, cliquez ici
- 05- Séance du lundi 18 avril, cliquez ici
- 06- Séance du mercredi 11 mai, cliquez ici
- 07- Séance du jeudi 09 juin, cliquez ici
- 08- Séance du mercredi 13 juillet, cliquez ici
- 09- Séance du mercredi 17 août, cliquez ici
- 10- Séance du mardi 04 octobre, cliquez ici
- 11- Séance du vendredi 25 octobre, cliquez ici
- 12- Séance du vendredi 25 novembre, cliquez ici
- 13- Séance du vendredi 09 décembre, cliquez ici
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