LISTE DES DELIBERATIONS 

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 11 décembre 2025 - approuvé à l'unanimité

• 20260101 : Constat de vacance et mise à jour du tableau des élus - adoptée à l'unanimité
• 20260102 : Droit de préemption commercial – instauration d’un périmètre de sauvegarde du commerce et de l’artisanat de proximité – cessions de fonds de commerce, de fonds artisanaux et baux commerciaux - adoptée à l'unanimité
• 20260103 : Antenne SFR – projet de bail(report de la délibération 20251201 du 11 décembre 2025) - adoptée à l'unanimité
• 20260104 : Mise à jour de la Convention avec les associations pour la mise à disposition de la Salle des fêtes - adoptée à l'unanimité
• 20260105 : Convention de mise à disposition de salles communales avec l’association Orgueil Méditation Yoga - adoptée à l'unanimité
• 20260106 : Convention type de mise à disposition d’installations sportives - adoptée à l'unanimité
• 20260107 : Délibération cadre relative à la mise à disposition de salles communales pour l’organisation de réunions politiques - adoptée à l'unanimité
• 20260208 : Autorisation temporaire d’occupation d’un local communal en vue de la réalisation de travaux préalablement à la signature d’un bail - adoptée à l'unanimité
• 20260209 : Détermination du devenir d’un bien sans maître incorporé dans le domaine privé communal - décision de cession - adoptée à l'unanimité
• 20260210 : Renouvellement du poste de secrétaire de Mairie dans une commune de moins de 2000 habitants - adoptée à l'unanimité
• 20260211 : Création d’un emploi non permanent lié à unaccroissement temporaire d’activité - adoptée à l'unanimité
• 20260212 : Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement - adoptée à l'unanimité