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Conseil Municipal

Conseil Municipal

séance du Mardi 11 décembre à 20h30

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 14 octobre 2025 - Approuvé à l'unanimité

DELIBERATIONS 

  • 20251201 : Antenne SFR – projet de bail - Reportée
  • 20251202 : Décision Modificative n° 1 - Approuvée à l'unanimité
  • 20251203 : Convention avec la CCSTG pour l’installation de composteurs partagés - Approuvée à l'unanimité
  • 20251204 : Mise à jour de la convention avec le centre instructeur - Approuvée à l'unanimité
  • 20251205 : Suppression de postes - Approuvée à l'unanimité
  • 20251206 : Mise à jour du tableau des effectifs - Approuvée à l'unanimité
  • 20251207 : Participation à la protection santé des agents - Approuvée à l'unanimité
  • 20251208 : RPQS - déchets - point pris en acte
  • 20251209 : RPQS – AC - point pris en acte
  • 20251210 : RPQS – Eau potable - point pris en acte

QUESTIONS DIVERSES